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L’Organisation des Nations Unies

Arrivées au mitan du XXe siècle, nos sociétés ont fait un constat désolant : l’essentiel de la civilisation, surtout occidentale, s’était construite à coup de guerres et de conquêtes. Les exemples les plus récents étaient éloquents : la Seconde Guerre mondiale était une réponse d’une Allemagne frustrée de l’issue de la Grande Guerre, elle-même une réponse aux résultats de la Guerre franco-prussienne de 1870. L’harmonie entre les nations devait être rétablie et c’est par le dialogue qu’il a été possible de le faire.

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La conférence de San Francisco

En suivi des accords de Yalta à la fin de la guerre, les États-Unis convoquent les États du monde à San Francisco du 25 avril au 26 juin 1945 afin de prendre le relai de l’infructueuse Société des Nations. Au terme des pourparlers, 51 pays signent la Charte de l’ONU qui, au fil de ses 111 articles, donne l’ossature de l’organisation. Les objectifs poursuivis sont le développement des relations pacifiques entre les nations, la coopération internationale et la défense des droits fondamentaux de la personne.

L’organisation

Pour atteindre ces buts, l’ONU est placée sous la responsabilité d’un Secrétaire général élu par les membres. Elle se décline en une Assemblée générale et en trois conseils : le Conseil de sécurité; le Conseil économique et social qui promeut les dimensions économique, sociale et environnementale du développement durable et qui assure le suivi des conférences et des sommets sous l’égide de l’ONU ; et le Conseil de tutelle dont la responsabilité est la gestion des territoires administrés par l’ONU, une réalité qui s’est éteinte en 1994.

Pour adhérer à l’ONU, un État doit déposer sa candidature qui est évaluée par l’Assemblée générale sur recommandation du Conseil de sécurité. Selon la Charte de l’ONU, sont admissibles « tous les États pacifiques qui acceptent les obligations de la Charte et, au jugement de l’Organisation, sont capables de les remplir ». Certains États – le Vatican et la Palestine – ne sont pas membres, mais ils ont une mission permanente et ils participent aux travaux comme observateurs. Une vingtaine d’organisations intergouvernementales et cinq organismes internationaux jouissent du même statut.

Les institutions spécialisées

Les interventions de l’ONU se déclinent aussi dans des secteurs spécifiques par le travail normatif accompli par des institutions spécialisées. On compte 15 agences qui couvrent les principaux secteurs de l’activité humaine : l’économie (Fonds monétaire international (FMI), Banque mondiale [BM]); les activités économiques (Organisation internationale du travail (OIT), Fonds international de développement agricole (FIDA), Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), Organisation des Nations Unies pour le développement industriel (ONUDI), Organisation mondiale du tourisme [OMT]); la santé et l’alimentation (Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO), Organisation mondiale de la santé [OMS]) ; la culture (Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture [UNESCO]); les transports (Organisation de l’aviation civile internationale (OACI), Organisation maritime internationale [OMI]); les communications (Union internationale des télécommunications (UTI), Union postale universelle [UPU]); et le climat et l’environnement (Organisation météorologique mondiale [OMM]).

Le travail de ces agences est complété par 11 programmes et fonds dont les plus connus sont sans doute le PNUD (Programme des Nations Unies pour le développement), l’UNICEF (Fonds des Nations Unies pour l’enfance) et le HCR (Haut-Commissariat pour les réfugiés).

Le Conseil de sécurité

Le Conseil de sécurité est au cœur de l’ONU. Il a comme responsabilité le maintien de la paix et de la sécurité internationales, raisons mêmes de la fondation de l’organisme. Il compte 15 membres. Cinq sont permanents et détiennent un droit de veto, reflet de la situation aux lendemains de la seconde guerre mondiale – c’est le « club des vainqueurs » : États-Unis, France, Grande-Bretagne, Russie, Chine. Les dix autres membres sont élus pour des mandats de deux ans sur une base régionale : Afrique (3) et Asie-Pacifique (2) ; Europe orientale (1) ; Amérique latine – Caraïbe (2) ; Europe occidentale et autres États (2). Cette répartition et le fait que le veto bloque plusieurs initiatives sont les principales cibles des critiques adressées à l’ONU.

Les opérations de paix

Les opérations de paix sont l’une des activités les plus visibles de l’ONU et les Casques bleus qui les conduisent, l’un de ses symboles universellement connus. Ces missions sont autorisées par le Conseil de sécurité et sont basées sur des chapitres de la Charte. À l’origine, les opérations reposaient sur les énoncés du Chapitre 6 (règlement pacifique des différends), quoique jamais évoqués : les interventions consistaient à maintenir un état de paix (maintien de la paix) entre deux ex-belligérants. Aujourd’hui, avec la diminution des conflits interétatiques et la montée des conflits internes et des guerres civiles, les opérations de paix se sont transformées. Elles font davantage appel au cadre opérationnel, plus musclé (emploi de la force létale), du Chapitre 7 de la Charte et se déclinent en établissement de la paix et en construction de la paix; elles exigent des interventions plus invasives. Devant la complexité des opérations, nous les voyons maintenant menées par des organisations multilatérales (comme l’OTAN) sous mandat de l’ONU, en vertu du Chapitre 8 de la Charte.

La Cour de justice internationale (CJI)

Créée par la Charte, la CJI siège à La Haye. Sa mission est de régler, conformément au droit international, les différends d’ordre juridique qui lui sont soumis par les États et de donner des avis consultatifs sur les questions juridiques que peuvent lui poser les organes et les institutions spécialisées de l’ONU. La Cour est composée de neuf juges provenant de pays différents. Ils tiennent leur mandat, d’une durée de neuf ans renouvelable, de l’Assemblée générale sur recommandation du Conseil de sécurité.

Les droits de l’homme

La Déclaration universelle des droits de l’Homme s’attaque aux causes qui ont mené à la Seconde Guerre mondiale. Adoptée en décembre 1948 au palais de Chaillot (Paris), elle définit les droits fondamentaux dont chaque être humain doit pouvoir jouir. Bien qu’elle n’ait pas de portée juridique réelle, elle sert d’étalon pour apprécier les droits et libertés de chacun. Ses sources d’inspirations se trouvent autant chez John Locke ou Jean-Jacques Rousseau que dans le Bill of Rights britannique, la Déclaration des droits amendant la Constitution américaine et la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de la République française.

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